Mentions légales

Édition du site

Le site h-capture.fr est édité par Hugo Deschamps, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial H-Capture.

Siège : Malauzat (63200), Puy-de-Dôme, France

SIRET : 929 357 440 00023

E-mail : h.capture63@gmail.com · Téléphone : 06 37 05 24 12

Directeur de la publication : Hugo Deschamps

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Le site est hébergé par Squarespace Ireland Limited, Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Irlande.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toutes les photographies et vidéos sont la propriété de Hugo Deschamps / H-Capture. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction, l’adaptation ou la traduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite du directeur de la publication.

Modification du site

L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment, sans préavis.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à H-Capture, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, www.cm2c.net (saisine en ligne : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php).

Conditions générales de vente

Les conditions de vente applicables aux achats en ligne sont consultables sur la page Conditions générales de vente.